Bernard Leclercq

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard LECLERCQ
date_debut="2011-11-01"
duree="cinq ans"
ETSH1130885A(source BOSanté)
renouvellement
15 Janvier 201215/01/2012
De: Leclercq (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Leclercq (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414439(source JORF)
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Leclercq (Bernard, Yves, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Kintgen, Bernard Leclercq, Marie-Laurence Zarcate et Valérie Ekert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000774476(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 200105/10/2001
De: Leclercq (Bernard, André)
membre du comité de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc ; 42 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Leclercq (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000177795(source JORF)
promotion
25 Janvier 199325/01/1993